Le droit de la responsabilité civile

La SCP A. VIDAL-NAQUET, Avocats Associés a développé une compétence toute particulière en droit de la responsabilité civile, et plus particulièrement en matière de gestion des suites indemnitaires de faits accidentels.

Les chutes, les accidents de la vie, les accidents de la circulation peuvent générer des préjudices physiques ou moraux qui doivent donner parfois lieu à réparation.

Il s’agit alors d’envisager les responsabilités en jeu et évaluer les indemnisations y afférentes en relation avec les compagnies d’assurance généralement.

Nous vous assistons dans les phases de négociation amiable et/ou contentieuses, y compris au stade de l’expertise judiciaire.

La responsabilité civile médicale

Le Cabinet a également développé une compétence en matière de responsabilité civile médicale, dans le cadre de fautes médicales, d’aléas thérapeutiques et d’infections nosocomiales.

Nous vous assistons devant les Commissions de Conciliation et d’Indemnisation (CCI) tout comme devant les juridictions de l’ordre judiciaire ou administratif.

L’intervention de notre cabinet d’avocats dans cette spécialité à savoir celle du droit de la responsabilité civile s’étend également au sinistre industriel.

A ce titre, notre cabinet est l’un des principaux acteurs intervenant aux côtes des industriels actifs notamment en matière de sidérurgie et de pétrochimie et ce depuis de nombreuses années.

 

Phase préventive et phase précontentieuse

Fort d’une expérience de plus de 50 ans, dans ce type de problématique, notre Cabinet est à même de vous assister tant au stade des phases préventives, que précontentieuses et contentieuses.

En phase préventive, nous assurons l’étude et la compréhension des responsabilités encourues du fait d’un sinistre impliquant une installation industrielle, ou du fait des produits.

Avec vos services, nous sommes à même de définir les responsabilités civiles, pénales ou administratives que vous pouvez encourir, sachant que ces trois chefs de responsabilité peuvent se cumuler.

En phase précontentieuse, à la suite d’un sinistre, nous vous assistons dans l’analyse des réclamations et la mise en œuvre d’une stratégie globale.

Nous analyserons les conséquences des polices d’assurances que vous avez souscrites sur la prise en charge des conséquences dommageables du sinistre.

Notre Cabinet vous assistera aux expertises, tant amiable que judiciaire, mais également dans la phase contentieuse.